Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISSETTE
Labaume Aîné et Fils

Numéro de dépôt :
935567
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque CUISSETTE

Déposée le 3 octobre 1975 par Labaume Aîné et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CUISSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Labaume Aîné et Fils domicilié(e) (soc. an.), 3, rue Richard, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque CUISSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUISSETTE est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Labaume Aîné et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLE D'OR , MON CEP


Labaume Aîné et Fils - (soc. an.), 3, rue Richard, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Vins.